Déposée le 9 décembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRE DE COULEUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DETOXINER »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRE DE COULEUR domicilié(e) 5 PLACE DE LA TRANCHEE - 37100 - TOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 360 266 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRE DE COULEUR domicilié(e) 5 PLACE DE LA TRANCHEE - 37100 - TOURS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TERRE DE COULEUR, SARL - 5 PLACE DE LA TRANCHEE - 37100 - TOURS - France - SIREN 452360266
TERRE DE COULEUR - 5 PLACE DE LA TRANCHEE - 37100 - TOURS - France
Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03
Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52
Inscription le 16 février 2010 - Rejet partiel n°516472 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; ; rouge à lèvres ; ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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